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CNDS

Comités Départementaux et Clubs vous avez la possibilité de remplir votre dossier de demande CNDS soit par papier soit en ligne. Vous trouverez ci-dessous la démarche à suivre.

Attention : La date butoire des dépôts/envois des dossiers est le 21 Mars 2016 (avant 12h30 si dépôt papier à la DDCS 06) à la DDCS 06 (adresse ci-dessous).

DDCS06
C.A.D.A.M.
Bâtiment Mont des Merveilles
3ème étage
147 Boulevard du Mercantour
06286 NICE

Pour vous accompagner dans l’élaborations de vos dossiers CNDS, le CDOS 06 propose deux formations gratuites à destination des Comités Départementaux et des Clubs les mardis 23 février et 8 mars 2016 .

Si cette formation vous intéresse, merci de vous inscrire en remplissant et retournant par e-mail à alpesmaritimes@franceolympique.com la fiche suivante : Fiche d’inscription formation CNDS 2016

COMITES DEPARTEMENTAUX

– Demandes CNDS 2016, format papier (2 exemplaires identiques à réaliser)

* Téléchargez le document suivant en cliquant sur le lien ci-après : Formulaire de demande de subvention CNDS (si le document ne s’ouvre pas, veuillez consulter la fiche suivante : Affichage PDF).

* Remplissez, imprimez en deux exemplaires et joignez les pièces justificatives demandées

* Autres documents à fournir avec le dossier demande complété :

– Si vous avez reçu une subvention CNDS au titre de l’année 2015 pour des actions, veuillez remplir le formulaire de Compte rendu d’actions 2015 (cliquez sur le lien suivant pour télécharger le formulaire) : Compte rendu action CNDS 2015

– Plan de développement (cliquez sur le lien ci-après pour télécharger le modèle) : Plan de développement CD

– Attestation d’affiliation 2015/2016 à une Fédération ou organe déconcentré (cliquez sur le lien ci-après pour télécharger le modèle) : Attestation d’affiliation

– Demandes CNDS 2016, en ligne (E-subvention)

* Créer votre compte sur le site du service public (cliquer sur le lien suivant) : mon.service-public.fr

* Suivez la procédure expliquée sur le site (cliquer sur le lien suivant) : Procédure E-subvention

– Documents utiles (téléchargeables)

* Fiche explicative Générale

* Fiche explicative CD

* PPT réunion d’information

– Personnes ressources à la DDCS 06

* Ludovic FORNES – Référent – 04.93.72.27.64 / ludovic.fornes@alpes-maritimes.gouv.fr

* Marie-Christine MARSILLIAC – Responsable Administrative- 04.93.72.27.22 / marie-christine.marsilliac@alpes-maritimes.gouv.fr

CLUBS

– Demandes CNDS 2016, format papier (2 exemplaires identiques à réaliser)

* Téléchargez le document suivant en cliquant sur le lien ci-après : Formulaire de demande de subvention CNDS (si le document ne s’ouvre pas, veuillez consulter la fiche suivante : Affichage PDF).

* Remplissez, imprimez en deux exemplaires et joignez les pièces justificatives demandées

* Autres documents à fournir avec le dossier demande complété :

– Si vous avez reçu une subvention CNDS au titre de l’année 2015 pour des actions, veuillez remplir le formulaire de Compte rendu d’actions 2015 (cliquez sur le lien suivant pour télécharger le formulaire) : Compte rendu action CNDS 2015

– Projet Associatif (cliquez sur le lien ci-après pour télécharger le modèle) : Projet Associatif

– Attestation d’affiliation 2015/2016 à une Fédération ou organe déconcentré (cliquez sur le lien ci-après pour télécharger le modèle) : Attestation d’affiliation

– Demandes CNDS 2016, en ligne (E-subvention)

* Créer votre compte sur le site du service public (cliquer sur le lien suivant) : mon.service-public.fr

* Suivez la procédure expliquée sur le site (cliquer sur le lien suivant) : Procédure E-subvention

– Documents utiles (téléchargeables)

* Fiche explicative Générale

* Fiche explicative Club

* PPT réunion d’information

– Personnes ressources à la DDCS 06

* Ludovic FORNES – Référent – 04.93.72.27.64 / ludovic.fornes@alpes-maritimes.gouv.fr

* Marie-Christine MARSILLIAC – Responsable Administrative- 04.93.72.27.22 / marie-christine.marsilliac@alpes-maritimes.gouv.fr